08/09/2019

Le crédit à la consommation

Crédit à la consommation

Crédit consommation : qu’est-ce que c’est ?

Le crédit à la consommation est la catégorie de financement centrée sur les consommateurs particuliers et les ménages qui souhaitent emprunter une somme d’argent inférieure ou égale à 75000 euros auprès d’un établissement financier dans l’espoir de financer un projet autre que l’achat ou la construction d’un bien immobilier.
On distingue deux sortes de crédit à la consommation :

  • Le crédit affecté qui permet de financer un bien en particulier comme l’achat d’une voiture et qui ne peut être « affecté » qu’à lui
  • Le crédit non affecté qui regroupe les prêts personnels et les crédits renouvelables également nommés crédits revolving.

Crédit consommation : comment ça marche ?

Le crédit consommation est un contrat qui lie un établissement de crédit à un particulier qui a fait une demande de prêt et qui s’est engagé à rembourser de manière échelonnée la somme prêtée par l’organisme emprunteur. Il est d’ailleurs régit par les articles L311-1, L312-1 et suivants du Code de la consommation.

Ces articles stipulent notamment les règles relatives à l’établissement et le contenu du contrat afin de protéger tant l’organisme financier mais surtout le consommateur. On y voit ainsi mentionner les dispositions des crédits à la consommation suivantes :

  • Les crédits pour subventionner des besoins non professionnels
  • Les crédits qui servent à financer des biens de consommations (voiture, électroménager, etc…) et les prestations de services
  • Les crédits d’un montant compris entre 200 € et 75 000 €.

Comparatif des crédits consommation

TYPES DE CREDITS
CONDITIONS
Prêt personnel- Solvabilité du particulier emprunteur : ne pas faire l’objet d’un fichage Banque de France.
- Avoir un compte épargne positif
- Présenter un justificatif de revenus mensuel stable
- Délai de rétractation de 14 jours
Crédit affecté- Doit être lié à l’achat d’un bien précis
- Solvabilité du particulier emprunteur : fournir des documents officiels prouvant son bon état financier.
- Les obligations de remboursement ne débutent qu’à la livraison du bien financé
- Délai de rétractation de 14 jours
Crédit renouvelable- Obligation de payer toutes les traites mensuelles sous peine de pénalité en cas de retard ou manquement.
- Les échéances ne peuvent être inférieures à 15 euros.
- Une part minimale de capital doit être remboursée pour chaque traite.
- Délai de rétractation de 14 jours
Location option achat- Délai de rétractation de 07 jours
- Solvabilité du particulier emprunteur : ne doit pas être fiché à la banque de France, il doit bénéficier de ressources récurrentes et avoir un taux d’endettement en dessous de la limite conseillée qui est de 33%.

Les types de crédits à la consommation
Le crédit à la consommation

Pour permettre aux particuliers consommateurs de trouver le prêt adéquat à chacun de leur projet, les organismes emprunteurs ont conçu un large de choix de contrats disponibles sur le marché des crédits à la consommation. Ces crédits peuvent notamment financer différents types de projets (voyage, loisir, santé, véhicules, etc..) et qui ne sont pas liés à l’acquisition d’un bien immobilier.

On peut par exemple retrouver les prêts sans motifs particulier qu’on appelle également le crédit personnel, le crédit affecté et le crédit revolving ou prêt renouvelable. Cependant tous ces prêts doivent respecter les règles suivantes :

  • Montant emprunté compris entre 200 € et 75 000 €.
  • Délai de rétractation possible sous 14 jours calendaires.
  • Souscription soit auprès d’une banque ou un organisme financier spécialisé.

Le crédit renouvelable

Le crédit renouvelable est un type de prêt émis par une banque ou une institution financière spécialisée qui offre à l’emprunteur la possibilité d’utiliser une somme d’argent emprunté, de le rembourser et de le réutiliser à nouveau.

Un prêt renouvelable est considéré comme un outil de financement flexible en raison de sa flexibilité de remboursement et de réutilisation des fonds.

Il n’est pas considéré comme un prêt à terme car, pendant une période donnée, l’organisme emprunteur permet au particulier de rembourser le prêt et d’y accéder à nouveau.

Inversement à un prêt à terme qui fournit à un consommateur des fonds suivis d’un échéancier de paiement fixe.

Le crédit affecté

Un crédit affecté est une catégorie de prêt à la consommation octroyée par une banque ou un établissement financier destiné à financer l’achat d’un bien ou d’un service (généralement du matériel de maison ou un véhicule).

La principale caractéristique des prêts concernés est que les obligations envers la banque ne découlent qu’à la livraison du bien. Si l’achat n’a finalement pas lieu ou si le bien n’a pas été livré, le crédit est automatiquement annulé.D’autre part, la destination de l’argent prêté ne peut être changée et les fonds ne peuvent être utilisés pour autre chose que l’acte.

Il s’oppose à d’autres crédits à la consommation destinés à couvrir un besoin de trésorerie ou n’ayant pas d’objectif spécifique, tel qu’un crédit renouvelable ou un prêt personnel.

Location avec Option d’Achat

La Location avec Option d’Achat décrit une forme de financement alternative moderne pour les biens de consommation et les biens d’investissement. Dans le cadre d’un contrat de location avec option d’achat ou leasing, l’organisme locataire déterminera les versements mensuels et les coûts de maintenance supplémentaires auxquels le consommateur est autorisé à utiliser le bien.

Dans ce cas, l’objet loué est souvent un véhicule et reste la propriété de la société de leasing pendant toute la durée de location (varie de 2 à 5 ans). Le consommateur emprunteur sera l’utilisateur du véhicule mais non le propriétaire, la voiture ne lui appartient pas. A la fin du contrat, le locataire peut demander de lever l’option d’achat afin de devenir le propriétaire à part entier du véhicule.

Le prêt personnel

Un prêt personnel, par opposition à un prêt commercial ou professionnel, est un prêt accordé par une banque ou une institution financière spécialisée à un particulier pour son propre usage. Ce type de prêt est moins important qu’un crédit immobilier et est généralement utilisé pour acheter une voiture, effectuer des travaux, payer des vacances, financer un mariage, couvrir les coûts des funérailles ou faire face à un événement imprévu.

En général, un prêt personnel se présente sous la forme d’un montant forfaitaire, que le consommateur rembourse ensuite par versements échelonnés sur une durée convenue, avec intérêts.
Les prêts personnels sont souvent populaires en raison du choix qu’ils peuvent offrir à un emprunteur. Il est souvent possible de négocier des périodes de retour sur investissement et emprunter plus d’argent qu’il ne serait possible avec d’autres méthodes de financement.

Comparatif des crédits immobiliers en ligne

TYPES DE CREDITS IMMOBILIERS
CONDITIONS
Prêt immobilier amortissable- Apport personnel exigé (0 % à 20 % du montant total de l’opération, frais de notaires inclus)
- Le taux d’intérêt ne doit pas dépasser le seuil d’usure fixé par la Banque de France
- Mensualité fixe pendant toute la durée de remboursement de l’emprunt
- Solvabilité du client
Prêt In Fine- Remboursements des intérêts durant toute la durée d’engagement de l’emprunteur.
- Au terme de la durée de son crédit, l’emprunteur remboursera l’intégralité du capital emprunté en une seule et unique mensualité
- Souscription à une assurance invalidité-décès.
Prêt relais- Justificatifs de revenus solides
- Solvabilité de l’emprunteur (taux d’endettement ne dépassant pas 38%)
- Versement d’apport pour le nouveau prêt
Prêt à taux zéro- Premier achat de résidence principale dans le cadre d'un bail réel solidaire
- Respect des plafonds de revenus (seuls les ménages aux revenus modestes et intermédiaires peuvent obtenir un PTZ)
- Réservé aux particuliers
- Finance l'achat d'un logement existant, sous la condition de réaliser d'importants travaux de rénovation
Prêt conventionné- Acquisition d’une résidence principale
- Réalisation de travaux pour l'amélioration d'un logement achevé il y a plus de 10 ans ou pour réaliser des économies d'énergie
- achat d'un logement destiné à la location, si le locataire en fait sa résidence principale
- Sans conditions de ressources
Prêt accession sociale- Justificatifs de revenus solides
- Solvabilité de l’emprunteur
- Nécessite un apport personnel
Prêt action logement- Le bien doit respecter les conditions de performances énergétiques minimales fixées par les articles L. 111-9 à L. 111-10 inclus dans la réglementation thermique de 2012.
- limité à 30 % du coût total de l’opération immobilière si avec le prêt social Location Accession (PSLA).

Quelles différences entre le crédit affecté et le prêt personnel ?

Comme son nom l’indique, la différence entre le crédit affecté et le prêt personnel est « l’affectation du crédit ». En effet le prêt personnel n’est pas destiné à financer un achat bien précis mais plutôt de faire face à des imprévus dans la vie d’un particulier, ce dernier peut alors l’affecter à des dépenses de son choix comme le paiement d’un voyage, l’achat d’une voiture ou toutes autres.

En revanche pour les crédits affectés, l’emprunteur est dans l’obligation d’affecter intégralement le montant emprunté à l’objet mentionné dans son contrat et pas un autre.

De quel type de prêt personnel avez-vous besoin ?

Les différents types de prêts personnels comprennent des prêts qui ne nécessitent aucun justificatif afin de financer toutes sortes de projets. Parmi les offres de prêts que l’on peut retrouver sur le marché, on peut trouver des offres de crédit, le prêt mariage, le prêt voyage, le prêt personnel sur 120 mois, etc…. le choix du type de prêt dépend de facteurs tels que la capacité d’emprunt du particulier ainsi que sa capacité à rembourser le crédit dans les temps impartis et enfin du taux du prêt personnel en question.

Le prêt personnel

C’est un prêt qui fait partie des classiques des crédits à la consommation. En effet, de nombreux consommateurs optent pour un prêt personnel pour financer un projet personnel ou professionnel en raison de sa grande disponibilité.

Il s’agit du seul prêt à la consommation qui ne demande aucun justificatif lors de l’engagement.

L’emprunteur est libre d’allouer les fonds où il le souhaite. Il peut servir pour couvrir une dépense imprévue ou financer l’achat d’une voiture, d’un bien immobilier ou couvrir une dépense imprévue (Même s’il est préférable de souscrire à un prêt-auto pour l’achat d’une voiture et un prêt immobilier pour l’acquisition d’une maison).

Le prêt-travaux

Le prêt-travaux est un crédit personnel affecté pour la rénovation toute ou partie de son habitation. Les propriétaires et les locataires peuvent demander un prêt-travaux pour l’amélioration de leur logement pour diverses raisons. Des prêts peuvent être accordés pour des tâches aussi simples que la réparation de la toiture, la réparation d’une fournaise ou bien un changement de décoration.

Le remboursement de ce type de prêt peut être effectué de différentes manières. Un propriétaire peut prendre un prêt personnel ou bien effectuer une demande de crédit immobilier. Chaque scénario est unique et nécessitera une analyse minutieuse du type de financement le mieux adapté à la situation.

Le prêt automobile

Un prêt-auto, c’est exactement ce que son nom l’indique : c’est un crédit à la consommation dont le produit sert à acheter une voiture. Plus spécifiquement, un organisme de crédit prête à l’emprunteur l’argent nécessaire pour acheter un véhicule. En retour, le consommateur accepte de rembourser à l’organisme emprunteur le montant du prêt plus les intérêts, généralement par mensualités, jusqu’à ce que le montant dû soit intégralement remboursé.

Souvent, un crédit à la consommation est un crédit « non garanti ». En d’autres termes, le prêt est consenti sur la base de la fiabilité de l’emprunteur et n’est pas assuré par une forme de garantie. Les prêts-auto sont différents en ce qu’ils sont presque toujours des prêts surs, dont la garantie est le véhicule lui-même. Et cela signifie que si l’emprunteur n’effectue pas ses paiements, le véhicule sera repris et vendu pour rembourser la dette.

Le crédit voyage

Le crédit voyage est simplement un type de prêt personnel non garanti qui est destiné au financement d’un voyage. Cela peut aider à couvrir les coûts associés à ses vacances, tels que les billets d’avion, l’hébergement, les visites et même les accessoires de voyage.

Comme il est identique à tout autre prêt personnel où on emprunte une somme d’argent pour financer une dépense à venir (dans ce cas précis c’est destiné pour un voyage).

Lorsqu’on contracte le prêt, il faudra accepter les termes et conditions, y compris le paiement des intérêts et des frais associés, ainsi que l’échéancier de remboursement.

Le crédit mariage ou naissance

es prêts personnels sont une excellente option pour ceux qui n’ont pas un budget pour payer leurs dépenses de mariage ou faire face à la naissance de leur bébé. Un prêt de mariage ou naissance est simplement un prêt personnel qu’on utilise pour couvrir les frais de mariage ou les dépenses liées à l’arrivé d’un nouveau-né.

C’est un prêt à tempérament non garanti que l’on emprunte pour une durée spécifique et qu’on rembourse en versements mensuels. Les taux d’intérêt sont soit fixes, soit variables.

La plupart des organismes autorise également un remboursement anticipé, même si l’emprunteur a souscrit à un prêt de trois, cinq ou sept ans.

Comment souscrire un crédit à la consommation ?

C’est le code de la consommation qui mentionne les dispositions légales relatives à la souscription d’un crédit à la consommation. Il faut savoir que tout type de prêt à la consommation ne doit pas dépasser un plafond de 75000 euros et chaque organisme emprunteur devra s’assurer de la solvabilité du particulier qui souhaite faire une demande de prêt.

Lorsque le consommateur rempli ces conditions de base, l’organisme de crédit lui fournira une offre au préalable contenant toutes les informations dont il aura besoin pour la finalisation de son contrat (taux applicable, durée du prêt, montant des échéances, etc …). Cette offre a une validité de 45 jours, et l’emprunteur peut se rétracter pendant 14 jours comme le prévoit la loi.

Le contrat de prêt

Il faut savoir qu’un contrat de prêt ne prend effet qu’une fois le délai de rétractation passé même si il est conclu à la signature de l’offre de prêt.

Son exécution se fera à partir du moment où l’emprunteur accepte définitivement le contrat. Une fois les fonds les débloqués, il devra alors commencer à s’acquitter des mensualités.

Un délai de réflexion

Une fois l’’offre de crédit signé, le particulier qui souhaite faire un prêt dispose de 14 jours calendaires pour revenir sur son engagement. Pour le décompte de ce délai, tous les jours comptent (y compris les dimanches et jours fériés). S’il décide de se rétracter, il doit remplir et renvoyer à l’organisme de crédit par courrier recommandé avec accusé de réception le bordereau de rétractation.

La demande de crédit à la consommation

Lorsqu’un particulier souhaite souscrire un crédit à la consommation, il doit faire une demande auprès de l’établissement financier.

Il devra alors remplir un formulaire où il mentionnera son identité, son adresse, le montant de ses revenus, ses charges et prêts en cours. Il doit signer le formulaire et certifier sur l’honneur l’exactitude des informations qu’il a fournies.

L’offre de prêt

L’offre de prêt est un document officiel qu’un organisme de crédit doit obligatoirement soumettre à un emprunteur. Il comporte notamment les éléments nécessaires pour la mise en place d’un crédit (montant, durée, modalités de remboursement, TAEG) et les délais de réflexion et de rétractation dont disposent les consommateurs. À défaut de ce document avant l’établissement du contrat de crédit, le particulier emprunteur n’est tenu qu’au seul remboursement du capital sans que l’organisme de crédit puisse prétendre à l’application d’un quelconque intérêt.

Qui peut souscrire ?

Le particulier qui souhaite souscrire à un crédit à la consommation doit :

  • Etre majeur,
  • Percevoir des revenus stables,
  • Résider en France métropolitaine,
  • Ne pas être inscrit au fichier national des incidents de paiement de la Banque de France

Le recouvrement du crédit de consommation

Un crédit engage son emprunteur à rembourser le montant emprunté et les intérêts selon les modalités de son contrat de crédit.

En cas de manquement d’un remboursement, l’organisme de crédit peut recourir à un recourir à un recouvrement afin de contraindre le particulier emprunter à s’acquitter de ses dettes dans un délai imparti par le tribunal. Le délai de prescription du crédit de consommation est stipulé dans le code du commerce à l’article L.110-4 qui à ce jour est de 10 ans.

Le crédit à la consommation sans justificatif

Le crédit à la consommation sans justificatif est un prêt octroyé sans que la personne qui emprunte n’ait à fournir de pièces explicitant l’affectation des fonds empruntés par l’organisme de crédit. C’est tout le contraire du prêt affecté qui, comme son nom l’indique, est destiné à un projet d’achat(s) bien déterminé.

Il peut s’agir d’un crédit auto auquel cas il faudra joindre une facture pro-forma, d’un prêt -travaux pour lequel les factures d’achat devront être transmises. Le prêt personnel sans justificatif peut porter sur un montant allant jusqu’à 75 000 € à doit être remboursé dans un délai maximum de 7 ans.

Le prêt entre particulier

Au lieu de passer par un organisme de crédit ou une banque, le prêt entre particuliers est une opération de crédit effectuée entre deux personnes physiques. Cependant comme les prêts traditionnels, il doit être soumis aux règles d’un contrat. En effet, il doit respecter le plafond du taux d’usure, les revenus générés doivent être déclarés aux impôts et enfin un contrat mentionnant les modalités du remboursement doit être rédigé.

Le rachat de crédit à la consommation

Le rachat de crédit de consommation permet de regrouper en un seul et même crédit un nombre de prêts contractés ultérieurement. En raison de la difficulté à payer un à un ces prêts, les conditions de paiement du rachat de crédit de consommation sont favorables incluant soit un taux d’intérêt inférieur ou bien un versement mensuel inférieur (ou les deux dans certains cas).

Les banques en ligne et le crédit à la consommation

Les prêts-consommation ont toujours été un produit phare pour le secteur des prêts. Pourquoi? Tout simplement parce qu’ils attirent énormément les consommateurs. La croissance et le développement constants d’Internet ont permis la création d’un marché de crédit en ligne. Au cours des dernières années, l’industrie du crédit n’a cessé de perfectionner, peaufiner et faire évoluer les crédits de consommation, obligeant les établissements en ligne tels que les banques à développer encore plus ce produit.

Les banques de 3ème génération

Les banques en ligne de 3ème génération mieux connues sous le nom de « néo banque » sont des banques qui n’ont pas d’emplacement ou de succursales physiques. Elles sont conçues pour fonctionner sur des plateformes digitales et 100 % mobiles. En effet plutôt que de se rendre dans une banque traditionnelle « physique », la néo-banque permet d’accéder à tous les produits d’une banque traditionnelle (une demande de crédit à la consommation par exemple) à partir d’une simple inscription via son smartphone.

Les pures players

Les « pure players » sont des sociétés qui n’existent que sur internet et grâce aux systèmes de marketing digital.

En effet, ce sont des entreprises qui se basent sur un concept « tout en ligne » et via des applications mobiles afin de répondre aux besoins des consommateurs qui consomment de plus en plus en ligne en délaissant les sociétés traditionnelles physiques.

Notre avis sur le crédit à la consommation en ligne

Le crédit à la consommation évolue constamment. On a pu être témoin des changements de ce secteur ces dernières années. Les systèmes de crédit modernes s’appuient désormais sur une notation digitale sophistiquée, sur l’utilisation de données numériques et sur des applications innovantes.

Ces évolutions sont toutes intéressantes et servent ensemble de base technologique à un changement beaucoup plus profond du crédit à la consommation dans les années à venir. Et c’est pour cela que le crédit consommation en ligne attire de plus en plus les consommateurs et concurrence les offres des acteurs traditionnels.