Clause bénéficiaire d’assurance-vie : Des conseils pour bien la rédiger

Vous avez aimé cet article ? Partagez le sur les réseaux sociaux ! Facebooktwittergoogle_pluslinkedinmail

La rédaction de la clause bénéficiaire est trop importante pour être négligée. L’assurance-vie est, en effet, un outil indispensable permettant d’optimiser la transmission du patrimoine à une ou plusieurs personnes en cas de décès de l’assuré. On l’utilise souvent pour valoriser un capital. Voici les conseils essentiels à retenir pour réussir la rédaction de sa clause bénéficiaire.

L’intérêt de rédiger une clause bénéficiaire d’assurance-vie

D’après les statistiques récentes, près de 15 millions d’épargnants disposent d’une assurance-vie. Dans tous les cas, il est conseillé de rédiger une clause bénéficiaire afin de bénéficier de tous les avantages qu’elle offre. Le souscripteur pourra ainsi transmettre, à son décès, les capitaux du contrat à un ou plusieurs bénéficiaires (son/sa conjoint(e), ses enfants nés ou à naître, ses proches, un tiers, une société, une fondation ou bien une association caritative). La situation financière de l’héritier sera automatiquement améliorée.

À noter que les montants transmis au décès de l’assuré permettent de réduire les droits de succession. Autrement dit, les intérêts et le capital placés en assurance-vie seront versés aux personnes ou à l’entité mentionnée dans la clause bénéficiaire. Quoi qu’il en soit, les sommes transmises après 70 ans sont soumises au droit de succession après un abattement global de 30 500 €. Le plus difficile serait de choisir entre une clause standard et une clause personnalisée.

L’intérêt de rédiger une clause bénéficiaire d’assurance-vie

L’assuré est maître de ses choix

En se souscrivant à un contrat d’assurance-vie, l’assuré peut désigner la ou les personnes ou associations qu’il souhaite protéger en cas de décès. Le capital sera réparti également aux héritiers indiqués dans la clause. Bien évidemment, le souscripteur a le droit de modifier l’identité des héritiers et d’effectuer quelques changements dans le contrat à tout moment.

Il est en mesure de désigner un individu n’ayant pas de liens de parenté avec lui comme un ami, un enfant adopté, un concubin ou une partenaire. Il arrive qu’un héritier renonce au bénéfice du contrat d’assurance-vie, raison pour laquelle il convient d’indiquer d’autres bénéficiaires dans une clause « ouverte » afin d’éviter ce genre de situation.

C’est le deuxième bénéficiaire qui profitera des avantages de l’assurance-vie si le premier renonce au capital du contrat. Le troisième peut aussi en profiter en cas de décès de ce dernier.

Comment bien rédiger sa clause bénéficiaire ?

Comme il a été mentionné dans le paragraphe ci-dessus, si le bénéficiaire de 1er rang renonce au capital restant de l’assurance-vie, c’est le deuxième qui profitera de tous ces avantages à sa place. Cela est aussi valable en cas de décès du premier héritier. Il est donc préférable de désigner d’autres bénéficiaires à défaut à chaque rang afin d’échapper aux conflits.

Lorsque l’assureur propose une clause bénéficiaire standard au moment de la signature du contrat, l’intégralité des capitaux sera versée au conjoint en cas de décès de l’assuré. Dans l’hypothèse où le conjoint soit déjà mort, leurs progénitures partageront les capitaux de l’assurance-vie. Par exemple, si le couple a eu quatre enfants, ces derniers percevront chacun 25 % du contrat. Il est possible d’indiquer un bénéficiaire par son identité ou par sa qualité lors de la rédaction de cette clause.

Pour ce faire, le souscripteur doit mentionner dans le contrat le nom du conjoint qui recevra le capital lors du décès, sa date et son lieu de naissance. Sinon, il peut inscrire dans la clause bénéficiaire « mon conjoint non divorcé ni séparé de corps ».

Vous avez aimé cet article ? Suivez nous sur les réseaux sociaux ! Facebooktwitterrss